Durée

2 jours

Prérequis

Aucun

Public concerné

Membres élus du CSE et/ou de la CSSCT

Objectifs

Être capable de :

  • S’approprier les attributions et les moyens du CSE/CSSCT en matière de santé-sécurité au travail
  • Connaitre les obligations réglementaires en santé et sécurité au travail
  • Réaliser des missions d’enquête et d’inspection
  • Participer activement à la démarche de prévention de l’entreprise

Contenu

Module 1 : Le contexte et les enjeux de la Santé-Sécurité

  • Rôle et missions des membres du CSE et/ou CSSCT

  • Définitions: accidents du travail, de trajet, maladie professionnelle. Les enjeux financiers,

  • Mesurer les résultats : Les indicateurs sécurité

  • Les enjeux réglementaires: l’obligation de sécurité de l’employeur et des salariés

  • Les principes généraux en santé et sécurité

  • Les responsabilités juridiques

  • L’organisation et structure des réglementations (Code du travail, recommandations de la CNAMTS, normes, Directives)

  • Les acteurs SSCT internes et externes : rôles, missions et responsabilité de chacun.

  • Les ressources documentaires du CSE

  • Les formations obligatoires

  • Les affichages obligatoires.

  • Les différents systèmes de managements SSCT

  • Spécificité des sites : ICPE, SEVESO, ERP

    Module 2 : Réaliser des inspections et analyser les risques

    • Quels risques prendre en compte ?

    • Les principaux risques professionnels : risques psychosociaux (RPS), TMS, risques chimiques, circulation, machines et équipements de travail, incendie, travaux, bruit, manutention

    • Le document unique et l’évaluation des risques professionnels (DUER)

    • Quand et comment procéder à une inspection ?

    • Grilles et check-lists d’identification des risques

    • Remontées d’informations auprès du CSE

    • Propositions d’actions correctives et préventives

    • L’amélioration des conditions de travail : la qualité de vie au travail

    Module 3 : Le traitement des événements accidentels

      • Mécanisme de l’accident: compréhension de la multi causalité

      • Intérêt de l’analyse des accidents, incidents et situations dangereuses.

      • Recueil à chaud des circonstances.

      • Méthodologie de recueil des faits : ITAMAMI, QQQOCP, 5M…

      • Méthode d’analyse par l’arbre des causes

      • Le choix et la pertinence des mesures correctives

      • La communication et diffusion des résultats des analyses

      Partie pratique

      – Rechercher à l’aide des textes réglementaires, les informations nécessaires sur la réglementation en Santé et Sécurité au Travail
      – Réaliser une analyse d’accident par la méthodologie de l’arbre des causes
      – Préparer une enquête de terrain
      – Préparer et animer une réunion du C.S.E. axée sur la Commission S.S.C.T.

      Pédagogie

      • Exposés de cours
      • Exercices de groupe de mise en situation
      • Discussions

      Mode d’évaluation

      • Une évaluation qualitative est demandée aux participants en fin de séance.

      Une interrogation ?

      Nous contacter au 05.59.71.70.15